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Marques déposées par DOMAINE DE LA PALEINE
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La Maison Cassée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Maison Cassée
DOMAINE DE LA PALEINE

Numéro de dépôt :
4579023
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
La Maison Cassée de DOMAINE DE LA PALEINE

Présentation de la marque La Maison Cassée

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par DOMAINE DE LA PALEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maison Cassée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est DOMAINE DE LA PALEINE domicilié(e) 9 Rue de la Paleine - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque La Maison Cassée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison Cassée arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

DOMAINE DE LA PALEINE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA PALEINE , Esprit de Chenin , MOULIN DE LA PALEINE , Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine , DOMAINE DE LA PALEINE , La Loge d'Oiré , Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE


DOMAINE DE LA PALEINE - 9 Rue de la Paleine - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Vins.